Numéro de référence
ISO/IEC Guide 59:2019
ISO/IEC Guide 59:2019
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Guide
ISO/IEC Guide 59:2019
Pratiques de normalisation recommandées par l'ISO et l'IEC à leurs organismes nationaux
Edition 2
2019-08
2019-08
Guide
ISO/IEC Guide 59:2019
ISO/IEC Guide 59:2019
71917
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96
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Résumé
Le présent document fournit des pratiques de normalisation recommandées, destinées à aider dans l'application des documents suivants:
— la décision du Comité OTC de l'OMC sur les principes devant régir l'élaboration de normes, guides et recommandations internationaux (G/TBT/9, 13 novembre 2000);
— le Code de pratique du comité OTC de l'OMC pour l'élaboration, l'adoption et l'application des normes (Annexe 3 de l'Accord OTC de l'OMC, 1995).
Le présent document est destiné à être utilisé par les membres nationaux de l'ISO et de l'IEC, ci-après désignés en tant qu'organismes nationaux.
Cycle de vie
-
Précédemment
AnnuléeISO/IEC Guide 59:1994
-
Actuellement
PubliéeISO/IEC Guide 59:2019
Les normes ISO sont réexaminées tous les cinq ans
Stade: 90.60 (En cours d'examen)